Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 2 décembre 2009 à 9h45 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Martine Billard, ancienne députée GDR de la 1ère circonscription de Paris (3 preuves)
- Joël Giraud, ancien député SRC de la 2ème circonscription des Hautes-Alpes (3 preuves)
- Christian Jacob, ancien député UMP de la 4ème circonscription de Seine-et-Marne (3 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Yves Albarello, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Seine-et-Marne (2 preuves)
- Jean-Claude Bouchet, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Vaucluse (2 preuves)
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (2 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (2 preuves)
- Albert Facon, ancien député SRC de la 14ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Daniel Fidelin, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Jean-Claude Fruteau, ancien député SRC de la 5ème circonscription de la Réunion (2 preuves)
- Geneviève Gaillard, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription des Deux-Sèvres (2 preuves)
- Jean-Pierre Giran, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Var (2 preuves)
- François Grosdidier, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Moselle (2 preuves)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (2 preuves)
- Michel Havard, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Rhône (2 preuves)
- Jacques Kossowski, ancien député UMP de la 3ème circonscription des Hauts-de-Seine (2 preuves)
- Fabienne Labrette-Ménager, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Sarthe (2 preuves)
- Jean-Marc Lefranc, ancien député UMP de la 5ème circonscription du Calvados (2 preuves)
- Martine Lignières-Cassou, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription des Pyrénées-Atlantiques (2 preuves)
- Jean-Pierre Marcon, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Loire (2 preuves)
- Christine Marin, ancienne députée UMP de la 23ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Franck Marlin, ancien député UMP de la 2ème circonscription de l'Essonne (2 preuves)
- Philippe Martin, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Gers (2 preuves)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (2 preuves)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (2 preuves)
- Philippe Plisson, ancien député SRC de la 11ème circonscription de la Gironde (2 preuves)
- Catherine Quéré, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Charente-Maritime (2 preuves)
- Marie-Line Reynaud, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de Charente (2 preuves)
- Philippe Tourtelier, ancien député SRC de la 2ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
- André Vézinhet, ancien député SRC de la 2ème circonscription de l'Hérault (2 preuves)
