Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

Députés présents à la réunion du 17 novembre 2009 à 17h30 :

  Non-Inscrits (Modem, Verts, divers)    UMP et rattachés    Nouveau Centre  
  Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.)    PCF, PG et rattachés  

• Sont intervenus :
  • Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (3 preuves)
  • Christophe Caresche, ancien député SRC de la 18ème circonscription de Paris (3 preuves)
  • Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (3 preuves)
  • Yves Cochet, ancien député GDR de la 11ème circonscription de Paris (3 preuves)
  • William Dumas, ancien député SRC de la 5ème circonscription du Gard (1 preuve)
  • Claude Gatignol, ancien député UMP de la 4ème circonscription de la Manche (1 preuve)
  • Jean Gaubert, ancien député SRC de la 2ème circonscription des Côtes-d'Armor (1 preuve)
  • Fabienne Labrette-Ménager, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Sarthe (3 preuves)
  • Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (3 preuves)
  • Serge Poignant, ancien député UMP de la 10ème circonscription de Loire-Atlantique (1 preuve)
• Assistaient à la séance :
  • Philippe Boënnec, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
  • Lucien Degauchy, ancien député UMP de la 5ème circonscription de l'Oise (2 preuves)
  • Christine Marin, ancienne députée UMP de la 23ème circonscription du Nord (2 preuves)
  • Christophe Priou, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
  • François Pupponi, ancien député SRC de la 8ème circonscription du Val-d'Oise (2 preuves)
  • Jean-Marie Sermier, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Jura (2 preuves)