Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 10 novembre 2009 à 9h30 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Jean-Claude Bouchet, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Vaucluse (3 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (3 preuves)
- Philippe Duron, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Calvados (3 preuves)
- François-Michel Gonnot, ancien député UMP de la 6ème circonscription de l'Oise (3 preuves)
- Michel Havard, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Rhône (3 preuves)
- Christian Jacob, ancien député UMP de la 4ème circonscription de Seine-et-Marne (3 preuves)
- Pierre Lang, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Moselle (3 preuves)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (3 preuves)
- André Vézinhet, ancien député SRC de la 2ème circonscription de l'Hérault (3 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Yves Albarello, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Seine-et-Marne (2 preuves)
- Jacques Alain Bénisti, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Val-de-Marne (2 preuves)
- Jérôme Bignon, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Somme (2 preuves)
- Philippe Boënnec, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Françoise Briand, ancienne députée UMP de la 7ème circonscription de l'Essonne (2 preuves)
- Patrice Calméjane, ancien député UMP de la 8ème circonscription de Seine-Saint-Denis (2 preuves)
- Christophe Caresche, ancien député SRC de la 18ème circonscription de Paris (2 preuves)
- André Chassaigne, ancien député GDR de la 5ème circonscription du Puy-de-Dôme (2 preuves)
- Raymond Durand, ancien député NC de la 11ème circonscription du Rhône (2 preuves)
- Albert Facon, ancien député SRC de la 14ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Yannick Favennec, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Mayenne (2 preuves)
- Gérard Gaudron, ancien député UMP de la 10ème circonscription de Seine-Saint-Denis (2 preuves)
- Alain Gest, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Somme (2 preuves)
- Daniel Goldberg, ancien député SRC de la 3ème circonscription de Seine-Saint-Denis (2 preuves)
- Didier Gonzales, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Val-de-Marne (2 preuves)
- Pierre Gosnat, ancien député GDR de la 10ème circonscription du Val-de-Marne (2 preuves)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (2 preuves)
- Jacques Kossowski, ancien député UMP de la 3ème circonscription des Hauts-de-Seine (2 preuves)
- Fabienne Labrette-Ménager, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Sarthe (2 preuves)
- Jean-Yves Le Bouillonnec, ancien député SRC de la 11ème circonscription du Val-de-Marne (2 preuves)
- Annick Le Loch, ancienne députée SRC de la 7ème circonscription du Finistère (2 preuves)
- Colette Le Moal, ancienne députée NC de la 3ème circonscription des Yvelines (2 preuves)
- Jacques Le Nay, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Morbihan (2 preuves)
- Jean-Marc Lefranc, ancien député UMP de la 5ème circonscription du Calvados (2 preuves)
- Annick Lepetit, ancienne députée SRC de la 17ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Gérard Lorgeoux, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Morbihan (2 preuves)
- Jean-Pierre Marcon, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Loire (2 preuves)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (2 preuves)
- Christian Patria, ancien député UMP de la 4ème circonscription de l'Oise (2 preuves)
- François Pupponi, ancien député SRC de la 8ème circonscription du Val-d'Oise (2 preuves)
- Martial Saddier, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Haute-Savoie (2 preuves)
- Jean-Charles Taugourdeau, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Maine-et-Loire (2 preuves)
- Yves Vandewalle, ancien député UMP de la 2ème circonscription des Yvelines (2 preuves)
