Commission des affaires économiques

À l'issue de la commission élargie (voir le compte rendu officiel de la commission élargie du mardi 3 novembre 2009, sur lesite internetde l'Assemblée nationale), la commission des affaires économiques a examiné pour avis les crédits de la mission « Ville et logement » sur les rapports de M. Michel Piron, rapporteur pour avis et M. Jean-Pierre Abelin, rapporteur pour avis.

Conformément à l'avis de M. Michel Piron, rapporteur pour avis sur les crédits du programme « politique de la ville », et conformément à l'avis de M. Jean-Pierre Abelin, rapporteur pour avis sur les crédits des programmes « prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables », « aide à l'accès au logement » et « développement et amélioration de l'offre de logement », la Commission a donné un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission « Ville et Logement » pour 2010.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du mardi 3 novembre 2009 à 12 h 15

Présents. - M. Jean-Pierre Abelin, M. Alfred Almont, M. Gabriel Biancheri, M. Jean-Pierre Decool, M. William Dumas, M. Bernard Gérard, M. Daniel Goldberg, M. Pierre Gosnat, M. Gérard Hamel, Mme Laure de La Raudière, M. Jean-Yves Le Bouillonnec, M. Jacques Le Guen, M. Michel Lejeune, Mme Annick Le Loch, M. Jean-Claude Lenoir, M. Louis-Joseph Manscour, Mme Jacqueline Maquet, M. Michel Piron, M. Jean Proriol, M. François Pupponi, M. Franck Reynier, Mme Chantal Robin-Rodrigo, M. Jean-Michel Villaumé

Excusé. - M. Patrick Ollier