Commission des affaires économiques

A l'issue de la commission élargie (voir compte rendu analytique officiel de la réunion du mardi 27 octobre 2009), la commission des affaires économiques a examiné pour avis les crédits de la mission « Économie », sur les rapports de M. Jean-Paul Charié, M. Daniel Fasquelle, M. François Loos, M. Jean Gaubert et M. Alfred Trassy-Paillogues et ceux de la mission « Plan de relance de l'économie » pour 2010, sur le rapport de Mme Laure de La Raudière.

Conformément à l'avis de MM. Jean-Paul Charié, Daniel Fasquelle, François Loos et Alfred Trassy-Paillogues, rapporteurs pour avis et contrairement à l'avis de M. Jean-Gaubert, rapporteur pour avis, la Commission a donné un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission « Économie » pour 2010.

Conformément à l'avis de Mme Laure de La Raudière, rapporteur pour avis, la Commission a donné un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission « Plan de relance de l'économie » pour 2010.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du mardi 27 octobre 2009 à 17 heures

Présents. - M. Alfred Almont, M. Jean-Paul Anciaux, M. Bernard Brochand, M. François Brottes, Mme Catherine Coutelle, M. Jean-Michel Couve, M. Jean-Pierre Decool, M. William Dumas, M. Daniel Fasquelle, Mme Geneviève Fioraso, M. Jean Gaubert, M. Bernard Gérard, Mme Pascale Got, M. Jean Grellier, M. Louis Guédon, Mme Laure de La Raudière, M. Jean-Yves Le Déaut, M. Michel Lefait, Mme Annick Le Loch, Mme Marie-Lou Marcel, Mme Frédérique Massat, M. Jean-Marie Morisset, M. Jean-Pierre Nicolas, M. Patrick Ollier, M. Daniel Paul, M. Serge Poignant, M. Jean Proriol, M. Franck Reynier, M. Lionel Tardy, M. Jean-Charles Taugourdeau, M. Jean-Michel Villaumé