Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 15 septembre 2009 à 17h30 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Philippe Boënnec, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (2 preuves)
- André Chassaigne, ancien député GDR de la 5ème circonscription du Puy-de-Dôme (2 preuves)
- Yves Cochet, ancien député GDR de la 11ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Jean-Pierre Giran, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Var (2 preuves)
- Didier Gonzales, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Val-de-Marne (2 preuves)
- François Grosdidier, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Moselle (2 preuves)
- Christian Jacob, ancien député UMP de la 4ème circonscription de Seine-et-Marne (1 preuve)
- Fabienne Labrette-Ménager, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Sarthe (2 preuves)
- Christine Marin, ancienne députée UMP de la 23ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Philippe Martin, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Gers (2 preuves)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (2 preuves)
- Jean-Luc Pérat, ancien député SRC de la 24ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Philippe Plisson, ancien député SRC de la 11ème circonscription de la Gironde (2 preuves)
- Catherine Quéré, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Charente-Maritime (2 preuves)
- Philippe Tourtelier, ancien député SRC de la 2ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Yves Albarello, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Seine-et-Marne (1 preuve)
- Jérôme Bignon, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Somme (1 preuve)
- Maxime Bono, ancien député SRC de la 1ère circonscription de Charente-Maritime (1 preuve)
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (1 preuve)
- Christophe Caresche, ancien député SRC de la 18ème circonscription de Paris (1 preuve)
- Claude Darciaux, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Côte-d'Or (1 preuve)
- Marc-Philippe Daubresse, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Raymond Durand, ancien député NC de la 11ème circonscription du Rhône (1 preuve)
- Philippe Duron, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Calvados (1 preuve)
- Albert Facon, ancien député SRC de la 14ème circonscription du Pas-de-Calais (1 preuve)
- Daniel Fidelin, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
- André Flajolet, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Pas-de-Calais (1 preuve)
- Geneviève Gaillard, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription des Deux-Sèvres (1 preuve)
- Joël Giraud, ancien député SRC de la 2ème circonscription des Hautes-Alpes (1 preuve)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (2 preuves)
- Jacques Le Nay, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Morbihan (1 preuve)
- Annick Lepetit, ancienne députée SRC de la 17ème circonscription de Paris (1 preuve)
- Bernard Lesterlin, ancien député SRC de la 2ème circonscription de l'Allier (1 preuve)
- Gérard Lorgeoux, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Morbihan (1 preuve)
- Lionnel Luca, ancien député UMP de la 6ème circonscription des Alpes-Maritimes (1 preuve)
- Arnaud Montebourg, ancien député SRC de la 6ème circonscription de Saône-et-Loire (1 preuve)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (1 preuve)
- Christian Patria, ancien député UMP de la 4ème circonscription de l'Oise (1 preuve)
- Marie-Line Reynaud, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de Charente (1 preuve)
- Francis Saint-Léger, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Lozère (1 preuve)
- André Vézinhet, ancien député SRC de la 2ème circonscription de l'Hérault (1 preuve)
