Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Députés présents à la réunion du 10 décembre 2008 à 10h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Benoist Apparu, ancien député de la 4ème circonscription de la Marne (2 preuves)
- Chantal Brunel, ancienne députée UMP de la 8ème circonscription de Seine-et-Marne (2 preuves)
- Pierre Cardo, ancien député UMP de la 7ème circonscription des Yvelines (2 preuves)
- Patrice Debray, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Saône (2 preuves)
- Régis Juanico, ancien député SRC de la 1ère circonscription de la Loire (2 preuves)
- Guy Malherbe, ancien député UMP de la 4ème circonscription de l'Essonne (2 preuves)
- Pierre Méhaignerie, ancien député UMP de la 5ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
- Roland Muzeau, ancien député GDR de la 1ère circonscription des Hauts-de-Seine (2 preuves)
- Étienne Pinte, ancien député UMP de la 1ère circonscription des Yvelines (2 preuves)
- Dominique Tian, ancien député UMP de la 2ème circonscription des Bouches-du-Rhône (2 preuves)
- Francis Vercamer, ancien député NC de la 7ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Gérard Bapt, ancien député SRC de la 2ème circonscription de la Haute-Garonne (1 preuve)
- Marc Bernier, ancien député UMP de la 2ème circonscription de la Mayenne (1 preuve)
- Philippe Boënnec, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Loire-Atlantique (1 preuve)
- Georges Colombier, ancien député UMP de la 7ème circonscription de l'Isère (1 preuve)
- Marie-Christine Dalloz, ancienne députée UMP de la 2ème circonscription du Jura (1 preuve)
- Bernard Debré, ancien député UMP de la 15ème circonscription de Paris (1 preuve)
- Rémi Delatte, ancien député UMP de la 2ème circonscription de Côte-d'Or (1 preuve)
- Guy Delcourt, ancien député SRC de la 13ème circonscription du Pas-de-Calais (1 preuve)
- Bernard Depierre, ancien député UMP de la 1ère circonscription de Côte-d'Or (1 preuve)
- Marc Dolez, ancien député GDR de la 17ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Jacques Domergue, ancien député UMP de la 1ère circonscription de l'Hérault (1 preuve)
- Jean-Pierre Door, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Loiret (1 preuve)
- Valérie Fourneyron, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
- Jacqueline Fraysse, ancienne députée GDR de la 4ème circonscription des Hauts-de-Seine (1 preuve)
- Cécile Gallez, ancienne députée UMP de la 21ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Gérard Gaudron, ancien député UMP de la 10ème circonscription de Seine-Saint-Denis (1 preuve)
- Jacques Grosperrin, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Doubs (1 preuve)
- Michel Heinrich, ancien député UMP de la 1ère circonscription des Vosges (1 preuve)
- Françoise Imbert, ancienne députée SRC de la 5ème circonscription de la Haute-Garonne (1 preuve)
- Olivier Jardé, ancien député NC de la 2ème circonscription de la Somme (1 preuve)
- Paul Jeanneteau, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Maine-et-Loire (1 preuve)
- Colette Le Moal, ancienne députée NC de la 3ème circonscription des Yvelines (1 preuve)
- Catherine Lemorton, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription de la Haute-Garonne (1 preuve)
- Claude Leteurtre, ancien député NC de la 3ème circonscription du Calvados (1 preuve)
- Céleste Lett, ancien député UMP de la 5ème circonscription de la Moselle (1 preuve)
- Geneviève Levy, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Var (1 preuve)
- Michel Lezeau, ancien député UMP de la 4ème circonscription de l'Indre-et-Loire (1 preuve)
- Jean Mallot, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Allier (1 preuve)
- Martine Martinel, ancienne députée SRC de la 4ème circonscription de la Haute-Garonne (1 preuve)
- Jean-Claude Mathis, ancien député UMP de la 2ème circonscription de l'Aube (1 preuve)
- Pierre Morange, ancien député UMP de la 6ème circonscription des Yvelines (1 preuve)
- Bernard Perrut, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Rhône (1 preuve)
- Jean-Luc Préel, ancien député NC de la 1ère circonscription de Vendée (1 preuve)
- Daniel Spagnou, ancien député UMP de la 2ème circonscription des Alpes-de-Haute-Provence (1 preuve)
