Interventions de Rudy Salles
10833 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrice Bloche.
La parole est à M. Alain Suguenot.
La parole est à M. Lionel Tardy. (M. Copé fait un geste d'impatience.)
Sur le vote de l'amendement n° 115, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Gagnaire.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'amendement n° 115. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 55 Nombre de suffrages exprimés 55 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 21 Contre 34 (L'amendement n° 115 n'est pas adopté.)
La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 353.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, aujourd'hui, mardi 31 mars à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 31 mars 2009, à zéro heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié, 1441, 1435).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 1618, à l'article 26.
La parole est à M. Dominique Tian pour défendre l'amendement n° 1618.
La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. Jean-Pierre Door.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1600 et 1695. La parole est à Mme Marisol Touraine, pour soutenir l'amendement n° 1600.
La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l'amendement n° 1695.
Quel est l'avis de la commission ?
