Projet de loi de finances pour 2008

Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux relations avec les collectivités territoriales. La parole est à M. Marc Laffineur, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan, pour les relations avec les collectivités territoriales et les avances aux collectivités territoriales.

La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour les relations avec les collectivités territoriales.

Nous en venons aux questions. La première question est posée par M. François Rochebloine, pour le groupe Nouveau Centre.

Prenez garde également, mes chers collègues, à respecter strictement votre temps de parole. La parole est à M. Bernard Derosier, pour cinq minutes.

Nous en venons aux questions du groupe UMP. La première question est posée par M. Jean-Pierre Decool.

Nous en arrivons à une question du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. La parole est à M. Jacques Desallangre.

Nous en revenons au groupe UMP, pour une dernière question. La parole est à M. Jean Proriol.

La parole est à M. le ministre, pour répondre à M. Proriol et, peut-être, pour terminer par un complément d'information à l'intention de M. Derosier.

Mes chers collègues, je vous demande de bien vouloir respecter votre temps de parole car nous devons terminer l'examen de cette mission avant treize heures. La parole est à M. Jean-Pierre Balligand, pour cinq minutes au plus.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Sécurité civile ». (Les crédits de la mission « Sécurité civile » sont adoptés.)

Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la sécurité civile. La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.

Nous en arrivons aux questions. Les deux premières seront posées par le groupe UMP. La parole est à Mme Marie-Louise Fort.

Sur l'état B, je vous informe que le Gouvernement a retiré l'amendement n° 66. Je ne suis donc plus saisi d'aucun amendement. Je mets aux voix les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales ». (Les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » sont adoptés.)

J'appelle maintenant l'article 48, rattaché à cette mission. Je suis saisi d'un amendement de suppression, n° 45. La parole est à M. Henri Nayrou, pour le soutenir.

L'amendement n° 55 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 31 rectifié. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 27. La parole est à M. le rapporteur général, pour le défendre.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (nos 189, 276).

Je suis saisi d'un amendement n° 29. La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan, pour le soutenir.

Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux pouvoirs publics, au Conseil et au contrôle de l'État. La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan, pour le Conseil et le contrôle de l'État.

La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour les pouvoirs publics.