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Découvrez vos députés de la 14^ème législature !

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Rapports de Philippe Meunier

3 rapports signés

05/07/2011 — Rapport d'information N° 3592 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les nuisances sonores

Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

01/07/2008 — Rapport d'information N° 998 de la Commission des affaires économiques déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le Rhône et les PCB : une pollution au long cours

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

13/02/2008 — Rapport N° 689 de la Commission des affaires économiques sur la proposition de résolution de Mme Odile Saugues, rapporteur de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur les redevances aéroportuaires (n° E3441)

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

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