Interventions sur "spécial" d'Yves Censi
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Monsieur le rapporteur spécial, ce n'est pas la commission élargie qui a approuvé l'amendement, mais la commission des finances, après que le débat a eu lieu en commission élargie. M. Calméjane ne pouvait donc être présent à ce moment-là.
Monsieur le Rapporteur spécial, êtes-vous favorable à l'adoption des crédits de la mission Pouvoirs publics ?
Monsieur le Rapporteur spécial, êtes-vous favorable à l'adoption des crédits de la mission Conseil et contrôle de l'État ?
Je vais maintenant recueillir l'avis de nos rapporteurs spéciaux. M. Nicolas Forissier, rapporteur spécial sur les crédits des Politiques de l'agriculture et du compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural, êtes-vous favorable à l'adoption des crédits de la mission et du compte spécial ainsi modifiés ?
Sur la mission Agriculture, quelle est la position de M. Philippe Vigier, rapporteur spécial sur la Sécurité alimentaire ?
Je suis saisi de deux amendements, n° II-CF-7 et n° II-CF-8, du Gouvernement. Quel est l'avis du rapporteur spécial ?
Nous sommes saisis des amendements n° II-CF-6 du Gouvernement et n° II-CF-104 du rapporteur spécial, portant article additionnel après l'article 48. Ils sont en discussion commune.
