Interventions sur "concomitance" de Tony Dreyfus

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (nos 2169, 2204). Les temps de parole restant pour la discussion de ce texte sont de huit heures six pour le groupe UMP, quatre heures cinquante pour le groupe SRC, cinq heures trente et une pour le groupe GDR, trois heures cinquante-cinq pour le groupe Nouveau Centre et quarante-deux minutes pour les députés non inscrits.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma