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Interventions sur "maritime" de Serge Poignant


1 intervention trouvée.

Avis défavorable, pour des raisons de forme. L'article 34 ne concerne que l'éolien terrestre, tandis que les dispositions relatives à la façade maritime sont regroupées à l'article 60. Je vous invite donc à présenter à nouveau cette proposition, en bonne place, lorsque la Commission se réunira au titre de l'article 88.