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que vous vouliez remplacer par l'empreinte écologique. Non : l'empreinte écologique est un indicateur du développement durable mais il y en aura d'autres. Et je crois que les choses sont maintenant claires sur ce point ! (L'amendement n° 291 n'est pas adopté.) (L'amendement n° 314 n'est pas adopté.) (L'amendement n° 315 n'est pas adopté.)
Reste l'objectif essentiel de votre proposition de loi : l'introduction de la notion d'« empreinte écologique » comme outil d'évaluation. Cette notion a également fait l'objet de certains de vos amendements au texte sur le Grenelle amendements qui ont été discutés avant d'être rejetés , mais je m'attarderai un peu sur le sujet, car, même si elle a déjà été largement abordée, la question des outils d'évaluation et des indicateurs pertinents du développement durable est importante. Quelques recherches ...
L'objectif de cette expertise est d'apprécier la validité et la faisabilité d'une adoption de l'empreinte écologique, ce conformément à des critères internationaux tels que la pertinence, la robustesse, la transparence, la mesurabilité. Il s'agit aussi d'apprécier la possibilité de l'utiliser à côté d'autres indicateurs, comme le bilan carbone. La direction générale de l'environnement de la Commission européenne propose en effet d'inclure l'empreinte dans un panier d'indicateurs. Elle relève que cette empreint...
Je ne reviens pas sur le titre II, monsieur Cochet ; on en a suffisamment parlé. Il y a deux choses qui, sur le plan du raisonnement intellectuel, me gênent. D'abord, vous souhaitez remplacer le développement durable par l'empreinte écologique.
Vous avez dit à plusieurs reprises que le développement durable, c'était vague et qu'il faudrait plutôt parler d'empreinte écologique. C'est une première démarche qui interroge. Vous prenez par ailleurs comme principe la décroissance. Nous, nous souhaitons une croissance durable, qui allie l'environnement, l'économie et le progrès social. Nous connaissons votre démarche, qui est cohérente d'ailleurs. L'empreinte écologique peut être un indicateur, nous l'avons tous dit, mais il demande à être expertisé. Oui, madame Billard, i...
Le titre II est sans objet puisqu'il consiste à proposer à nouveau des mesures présentées par voie d'amendements et rejetées au cours de la discussion du Grenelle 1. L'empreinte écologique constitue peut-être un instrument nécessaire mais il n'est pas suffisant, son spectre étant trop restreint. Il serait préférable d'établir un bilan carbone sérieux sur le plan national suivi d'un exercice de pédagogie. Au jour d'aujourd'hui, il convient d'expertiser tous les indicateurs, ce qui montre que la mesure proposée vient trop tôt.
Je partage l'avis de Mme la secrétaire d'État et du président Ollier. En ces matières nous devons rester prudents, surtout lorsque nous entendons M. Cochet opposer « empreinte écologique » et « développement durable » et qualifier la référence au progrès de « baratin » ! Je suis d'accord pour parler d'impact écologique, voire d'empreinte écologique, mais en aucun cas pour opposer ces notions à celle de développement durable, que M. Cochet, pour sa part, refuse !