Interventions sur "commis" de Rudy Salles
6 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Telle était bien mon intention, monsieur le président de la commission. Cela étant, monsieur Blisko, je ne vous ai pas refusé la parole. Il se trouve simplement que je l'avais déjà donnée à M. Mallié avant que vous ne demandiez une suspension de séance. Il était donc normal que M. Mallié puisse terminer son intervention. Je pense que les propos qui ont été tenus étaient excessifs d'un côté comme de l'autre, et nombre de nos collègues peuvent en témoigner. L'in...
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à M. Michel Vaxès, pour une durée ne pouvant excéder trente minutes.
La parole est à M. Georges Fenech, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de renvoi en commission. La parole est à M. Éric Ciotti, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Je mets aux voix la motion de renvoi en commission. (La motion de renvoi en commission n'est pas adoptée.)
