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Interventions sur "organisateur" de Renaud Muselier


2 interventions trouvées.

...savez, madame Andrieux, nous n'avons jamais perdu de temps, mais nous avons écouté, et ce que nous avons entendu nous a beaucoup touchés, et nous en avons tenu compte. Grâce à la mobilisation remarquable et constante des acteurs du secteur et du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, le texte a pu évoluer dans le sens d'une plus grande responsabilisation des organisateurs de séjours de mineurs à l'étranger. Nous avons ainsi opté pour l'introduction, en plus de l'agrément attribué par l'administration que prévoyait déjà le texte initial de juin 2011, de deux mesures de contrôle a priori, pour les structures, d'une part, et pour les séjours qu'elles proposent, d'autre part, en conformité avec la législation européenne. Tout d'abord, s'agissant de l'enregistrement ...