Interventions sur "commission mixte" de Patrice Calméjane
2 interventions trouvées.
Madame la présidente, monsieur le ministre de la défense, monsieur le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants, mes chers collègues, il m'appartient aujourd'hui de vous présenter le texte que la commission mixte paritaire a élaboré le 25 novembre dernier. Avant de vous en détailler l'économie d'ensemble, je voudrais me féliciter de l'ambiance qui a présidé à nos travaux. Le texte auquel nous arrivons est le fruit d'un travail commun extrêmement satisfaisant, que ce soit entre nos deux assemblées ou entre la majorité et l'opposition. Les sénateurs ont prolongé et amplifié les améliorations que nous avions...
...es la légitime indemnisation de leurs préjudices. L'engagement et la détermination des associations ont porté leurs fruits. Nous ne pouvons que nous en féliciter et je veux encore remercier le Gouvernement et plus particulièrement M. le ministre présent ce soir pour son volontarisme et son courage sur ce dossier délicat. Je vous invite donc, mes chers collègues, à adopter le texte issu de la commission mixte paritaire. (Applaudissements sur les bancs des groupes UMP et NC.)
