Interventions sur "accident" de Patrice Calméjane

Les délits de fuite des personnes sous l'emprise de la drogue qui provoquent des accidents de la route sont de plus en plus fréquents. Les chauffeurs pensent en effet que, s'ils se ménagent un délai, leur consommation deviendra indétectable. Vos propos nous montrent que tel n'est pas le cas

...es, des engins non immatriculés sont fabriqués par des constructeurs internationaux et destinés à l'initiation des jeunes au sport motocycliste, dans la grande majorité des cas, leur utilisation n'a pas posé de problème car, en raison de leur prix et de leur conception, ils étaient achetés par des adultes et mis à la disposition de leurs enfants sur des circuits adaptés. Nous savons tous que les accidents sont le fait de l'utilisation de mini-motos, répliques à l'échelle 12 voire de plus petite taille apparues en France il y a moins de trois ans. Échappant à tout contrôle, du fait d'un vide juridique, elles sont considérées au plan européen comme des machines, au même titre qu'une tondeuse à gazon ou une perceuse. Elle ont été commercialisées via la grande distribution, Internet ou quelques i...