Interventions sur "police" d'Olivier Dussopt

...quatre-vingt de moins de 2 000 habitants, qui accueillent chaque année une ou deux fêtes votives, comportant en tout et pour tout deux ou trois petits manèges familiaux. Il faudrait donner aux maires de ces villages l'assurance qu'à aucun moment leur responsabilité ne pourra être engagée à l'exception, bien sûr, des risques liés à l'organisation générale de la fête au titre de leurs pouvoirs de police , dès lors qu'ils auront reçu copie du certificat de conformité des manèges, même s'il s'avérait ultérieurement que celui-ci ne soit pas valable, voire soit un faux. Les fêtes votives organisées dans les petites communes rurales ont en effet la vertu de participer au renforcement du lien social, à l'animation de la vie locale et à la scansion du temps. Si l'on n'exonère pas les maires de toute r...