Interventions sur "cinéma" de Michèle Tabarot

Pour son ultime réunion de la législature, la Commission des affaires culturelles et de l'éducation a voulu réunir l'ensemble des parties prenantes à la mise en oeuvre d'une loi dont nous pouvons être légitimement fiers : celle qui organise l'équipement numérique des salles de cinéma. Je tiens à ce propos à remercier Michel Herbillon, qui a été l'auteur et le rapporteur de ce texte, ainsi que Marcel Rogemont, qui représente avec lui notre Commission au sein du comité de suivi de la loi. Je suis très heureuse d'accueillir les personnalités qui, par leur action quotidienne, contribuent à cette entreprise de numérisation. Nous serons attentifs, mesdames, messieurs, au jugement ...

Nous sommes réunis pour examiner pour avis les crédits pour 2011 de la mission Action extérieure de l'État relatifs au rayonnement scientifique et culturel de la France. Nous avons désigné comme rapporteur pour avis sur ces crédits M. Jean Roatta, à qui je vais donner la parole, et qui s'est tout particulièrement intéressé au Fonds Sud Cinéma.

Tant en commission que lors des auditions, il a été appréciable de travailler sereinement, tous groupes politiques confondus. Cela a permis d'apporter ensemble des outils de régulation efficaces à un secteur d'activité aussi important que celui du cinéma, auquel notre Assemblée porte un grand intérêt.

Outre les travaux de notre commission, je citerai ceux du groupe d'études sur le cinéma présidé par notre collègue Marcel Rogemont. Ces derniers mois, notre commission des affaires culturelles et de l'éducation a démontré sa volonté de soutenir l'industrie cinématographique. Nous avons d'ailleurs organisé une table ronde avec l'ensemble des acteurs concernés qui a permis de cerner tous les enjeux de cette numérisation. L'outil de diffusion doit évoluer, sans pour autant remettre e...

Le Parlement peut donc débattre aujourd'hui d'un sujet sur lequel il est trop rarement amené à s'exprimer. Bien sûr, cette proposition de loi ne répond pas à l'ensemble des préoccupations des acteurs du septième art. Mais, à titre personnel, j'observe que la numérisation des salles de cinéma est une réponse possible à bien des inquiétudes que nous partageons. Je rappellerai les difficultés que rencontrent les petites salles de cinéma. Alors que la fréquentation globale est en hausse, ce que confirment les bons résultats du premier trimestre 2010 avec une augmentation de 8 %, certaines petites salles ont connu en 2009 un recul de 10 à 20 % de leurs bénéfices. Pour les soutenir, nous...

C'est un atout majeur, que la France a su préserver depuis des décennies et qui explique pourquoi, toutes générations confondues, les Français restent attachés à leur cinéma. Monsieur le ministre, il n'est pas nécessaire de rappeler votre attachement personnel au cinéma, et nous vous remercions pour votre soutien à cette proposition de loi. Nos travaux aujourd'hui vont nous permettre d'aboutir ensemble à un texte qui réponde aux nécessités qui nous ont été exposées par la profession. Je me félicite d'un processus d'élaboration exemplaire qui fait honneur à l'initi...

Nous examinons cet après-midi la proposition de loi présentée par Michel Herbillon et plusieurs de nos collègues, qui sera examinée en séance publique le 16 juin prochain. Je rappelle que nous avions organisé, le 18 avril dernier, une table ronde sur la distribution et l'exploitation cinématographiques, qui réunissait les professionnels du secteur, et dont le compte rendu sera inséré dans le rapport sur la présente proposition de loi. Sachant que nous avons soixante-deux amendements à examiner, je vous invite à être particulièrement concis dans vos interventions.

Mesdames, messieurs, je vous remercie de participer à cet important débat que la Commission des affaires culturelles a souhaité organiser sur la distribution et l'exploitation cinématographiques. Il s'agit de notre première table ronde sur le cinéma, un secteur que notre Commission tient à mieux comprendre et à soutenir, dans un contexte législatif et économique qui a beaucoup évolué au cours de la dernière année. Du point de vue législatif, des ordonnances ont été prises pour réformer le secteur, dont la législation n'avait pas réellement évolué depuis 1956. Le deux projets...

Merci à tous les trois. Je vais maintenant donner la parole à quelques collègues, en commençant par M. Marcel Rogemont, qui préside le groupe d'études sur le cinéma.

Notre collègue Herbillon a justement exprimé son souhait de permettre à tous ceux qui le souhaiteraient de cosigner sa proposition. La procédure de demande de cosignatures est en cours. Par ailleurs, pour répondre à votre inquiétude, je me dois de souligner que M. Serge Lagauche, membre du Comité de suivi des ordonnances sur le cinéma, membre du groupe socialiste du Sénat, a été associé à la concertation avec le CNC.