Interventions sur "nation" de Maurice Leroy

Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation. La parole est à M. Jean-François Lamour, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole est à M. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.

J'appelle les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », inscrits à l'état B.

Sur le vote de l'amendement n° 4, je suis saisi d'une demande de scrutin public par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jacques Desallangre.

Mes chers collègues, je vous informe par ailleurs que, sur le vote des amendements identiques n°s 27, 35 et 48, je suis également saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'amendement n° 4. (Il est procédé au scrutin.)

Je suis saisi de quatre amendements, nos 37, 26, 6 et 47, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 26, 6 et 47 sont identiques. Sur le vote de l'amendement n° 37, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Alain Néri, pour soutenir l'amendement n° 37.

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je mets aux voix les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ».

Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation.

Prochaine séance, mardi 3 novembre à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 : Action extérieure de l'État. La séance est levée. (La séance est levée à vingt et une heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma