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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (nos 2400, 2814, 2782). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures pour le groupe UMP, dont 151 amendements restent en discussion ; quatre heures quarante-six minutes pour le groupe SRC, dont 163 amendements restent en discussion ; deux heures vingt minutes pour le groupe GDR, dont 100 amendements restent en discussion ; qua...
La parole est à M. le ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. Éric Besson, ministre de l'immigration.
La parole est à M. Éric Besson, ministre de l'immigration.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (nos 2400, 2814, 2782). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de six heures dix pour le groupe UMP, de dix heures cinquante pour le groupe SRC, de quatre heures sept pour le groupe GDR, de quatre heures sept également pour le groupe Nouveau Centre et de trente-quatre minutes pour les députés non inscrits.
Bien entendu, ces deux derniers rappels au règlement seront également décomptés du temps de parole du groupe SRC. La parole est à M. Éric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire.
la parole est à M. Éric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma