Interventions sur "dans l'enceinte" de Maurice Leroy

Sur le vote de l'amendement n° 187, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je vais, d'ores et déjà, procéder au vote sur le sous-amendement. (Le sous-amendement n° 218 n'est pas adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 188. Je précise, d'ores et déjà, que l'Assemblée se prononcera par scrutin public sur cet amendement. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Brottes.

Je suis saisi d'un amendement n° 182. Je précise que l'Assemblée se prononcera par scrutin public sur cet amendement. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Michel Ménard.

Je vous annonce d'ores et déjà que le vote de l'amendement n° 193 fera l'objet d'un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour soutenir le sous-amendement n° 219.

Je suis saisi d'un amendement n° 190. Le vote de cet amendement fera l'objet d'un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean Mallot.

Sur le vote de l'amendement n° 191, je suis saisi d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Aurélie Filippetti.

La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 192, qui fera l'objet d'un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je suis saisi d'un amendement n° 194, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 211. Cet amendement fera l'objet d'un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 194.

Je suis saisi d'un amendement n° 183, qui fera l'objet d'un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour défendre l'amendement n° 183.

Je suis saisi d'un amendement n° 184, qui fera l'objet d'un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour défendre l'amendement n° 184.

Je suis saisi d'un amendement n° 196, qui fait l'objet d'un sous-amendement n°209. L'amendement n° 196 fera l'objet d'un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est àM. Jean Mallot, pour défendre l'amendement n° 196.

Je suis saisi d'un amendement n° 185 qui fera l'objet d'un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.

Je suis saisi d'un amendement n° 195 dont le vote fera l'objet d'un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec pour soutenir l'amendement n° 195.

Je suis saisi d'un amendement n° 203 dont le vote fera l'objet d'un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean Mallot pour soutenir l'amendement n° 203.

Je suis saisi d'un amendement n° 85, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 221. Sur l'amendement n° 85, le scrutin public est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Brottes, qui, ainsi, pourra se rattraper.

Je suis saisi d'un amendement n° 86. Le scrutin public est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Aurélie Filippetti.

Je suis saisi d'un amendement n° 87, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 220. Cet amendement fera l'objet d'un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour défendre l'amendement n° 87.

Sur le vote du sous-amendement n° 220, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.

Nous en venons à l'amendement n°88 qui fera l'objet d'un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Brottes.

Nous en venons à l'amendement n° 93 sur lequel l'Assemblée se prononcera par scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.