Interventions sur "numérisation" de Martine Martinel

Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, la proposition de loi présentée par notre collègue sénateur Jacques Legendre vient combler un vide juridique. Pourquoi ? Comme le rappelle l'exposé des motifs, grâce à la numérisation des oeuvres littéraires, nous disposons désormais d'un catalogue de titres tombés dans le domaine public qui peuvent faire l'objet d'une mise en ligne. Je salue à cet égard le travail pionnier de Jean-Noël Jeanneney qui, alors qu'il était à la tête de la BNF, a initié le projet de bibliothèque numérique Gallica. Quant aux nouveautés littéraires, elles sont désormais présentées sous la forme de d...

A-t-on des éléments sur la conservation à long terme des fichiers ? De même, je souhaiterais évoquer la question de la numérisation des oeuvres en braille destinées aux aveugles. L'utilisation des oeuvres orphelines va à l'encontre du respect du droit d'auteur. Étant sans auteur connu, elles ne me semblent pas devoir être utilisables. Comment le problème est-il réglé ?

Il me semble que la numérisation des livres va changer notre rapport à la lecture et à l'écrit. Cet élément est-il pris en compte par les éditeurs ? Si tel est le cas, de quelle manière ? Y a-t-il par ailleurs un travail avec l'éducation nationale pour former le lecteur au numérique ?

Sans nier les avantages de la numérisation, celle-ci comporte tout de même quelques dangers, tant pour la littérature que pour la recherche, car un moteur de recherche hiérarchise ses résultats en fonction de la fréquence des mots clés employés. Si ce système est transposé à une bibliothèque numérique, les ouvrages pertinents ne risquent-ils pas de disparaître sous l'accumulation des best-sellers ? Si les bibliothèques publiques ont une ...