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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe (nos 1685, 1782, 1742). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de treize heures quarante et une minutes pour le groupe UMP, seize heures cinq minutes pour le groupe SRC, six heures quarante-quatre minutes pour le groupe GDR, six heures neuf minutes pour le groupe Nouveau Centre et vingt-quatre minutes pour les députés non-inscrits...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma