Interventions sur "polynésie française" de Marc Le Fur
5 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion : du projet de loi organique, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française (n°s 401, 417) ; du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française (n°s 402, 417). La conférence des présidents a décidé que ces deux textes donneraient lieu à une discussion générale commune. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'outre-mer.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion : du projet de loi organique, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française (n°s 401, 417) ; du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française (n°s 402, 417).
J'appelle en premier lieu les articles du projet de loi organique, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française.
À vingt et une heures trente, troisième séance publique : Suite de la discussion du projet de loi organique, no 401, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française, et du projet de loi, no 402, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française : Rapport, no 417, de M. Jérôme Bignon, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République. (Ces deux derniers textes faisant l'objet d'u...
J'appelle maintenant les articles du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française.
