Interventions sur "artisanat" de Marc Le Fur
3 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services (nos 1889, 2388, 2374).
La discussion générale est close. La parole est à M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat sur l'évolution de l'emploi industriel ; Suite de la discussion du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 28 avril 2010, à une heure cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
