Interventions sur "FAI" de Marc Le Fur

La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.

Je reprends la métaphore cycliste de M. Brard et j'indique à notre assemblée que nous avons franchi les cols alpins et pyrénéens, et que nous sommes maintenant dans la descente. (Sourires.) Je vous invite donc, mes chers collègues, à accélérer un peu afin de faire progresser nos travaux. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.

L'article 4 ne faisant l'objet d'aucun amendement, je le mets aux voix. (L'article 4 est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 196, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 460. La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.

Je suis saisi d'un amendement de précision, n° 88, de la commission, qui fait l'objet d'un avis favorable du Gouvernement. (L'amendement n° 88 est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement de précision, n° 89, de la commission, qui fait l'objet d'un avis favorable du Gouvernement. (L'amendement n° 89 est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 23, portant article additionnel avant l'article 9 bis. Cet amendement fait l'objet d'un sous-amendement n° 528. La parole est à Mme la rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 23.

Je suis saisi d'un amendement n° 95, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 527. La parole est à M. Franck Riester, pour défendre l'amendement n° 95.

Nous en venons à l'article 9 ter. Je suis saisi d'un amendement n° 515, qui fait l'objet de deux sous-amendements nos 530 et 531. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 515.

Je vous propose d'interrompre brièvement nos travaux. Je demande à chacun de bien vouloir faire un effort de concision, lors de la reprise, afin que la séance ne s'achève pas trop tard.

Je suis saisi d'un amendement n° 104, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 459 rectifié. L'amendement n° 104 est rédactionnel. Le Gouvernement y est favorable. Je suis saisi d'un sous-amendement n° 459 rectifié. La parole est à M. Lionel Tardy.

Mes chers collègues, nous n'allons pas faire une tragédie grecque à cette heure-ci ! La parole est à M. Patrick Bloche, dernier orateur à prendre la parole avant que nous passions au vote de l'amendement.

Je suis saisi de trois amendements, nos 306, 422 et 141, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 306 et 422 sont identiques. L'amendement n° 141 fait l'objet d'un sous-amendement n° 425. La parole est à M. Patrick Bloche, pour soutenir l'amendement n° 306.

Monsieur Bloche, maintenez-vous votre amendement ou êtes-vous satisfait par la réponse de la commission et du Gouvernement ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 110 et 26, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 110 fait l'objet d'un sous-amendement n° 204. La parole est à M. le rapporteur pour défendre l'amendement n° 110.

Je suis saisi de deux amendements, nos 201 rectifié et 457, pouvant être soumis à discussion commune et portant articles additionnels après l'article 11. L'amendement n° 201 rectifié fait l'objet d'un sous-amendement n° 505 rectifié. La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour défendre l'amendement n° 201 rectifié.