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Interventions sur "territorial" de Marc Laffineur


2 interventions trouvées.

L'ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales (nos 2779, 2720). Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. Le temps de parole restant sur ce texte est de trois heures trente-quatre pour le groupe UMP, cinq heures quarante pour le groupe SRC, deux heures vingt-quatre pour le groupe GDR, deux heures neuf pour le groupe NC et trente minutes pour les non-inscrits.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion, en seconde lecture, du projet de loi de réforme des collectivités territoriales. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 16 septembre 2010, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma