Interventions sur "territorial" de Marc Laffineur

L'ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales (nos 2779, 2720). Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. Le temps de parole restant sur ce texte est de trois heures trente-quatre pour le groupe UMP, cinq heures quarante pour le groupe SRC, deux heures vingt-quatre pour le groupe GDR, deux heures neuf pour le groupe NC et trente minutes pour les non-inscrits.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion, en seconde lecture, du projet de loi de réforme des collectivités territoriales. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 16 septembre 2010, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma