Interventions sur "retiré" de Marc Laffineur
21 interventions trouvées.
L'amendement n° 282 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 1551. (L'amendement est adopté.)
L'amendement n° 284 est retiré.
L'amendement n° 286 est retiré.
L'amendement n° 544 est retiré.
L'amendement n° 1025 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 1012 rectifié. La parole est à M. Jean Gaubert, pour le soutenir.
L'amendement n° 1012 rectifié est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 875 rectifié. La parole est à M. Jean Gaubert, pour le soutenir.
L'amendement n° 195 rectifié est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 1206. La parole est à M. Lionel Tardy, pour le soutenir.
L'amendement no 1206 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 1016. Cet amendement est-il défendu ?
L'amendement n° 442 est-il retiré ?
L'amendement n° 442 est retiré. La parole est à M. François Brottes.
L'amendement n° 832 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 338 rectifié. La parole est à M. Bernard Gérard, pour le soutenir.
L'amendement n° 338 rectifié est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 514. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
L'amendement n° 514 est retiré. Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 66 rectifié, 1026, 1191 et 1317. La parole est à M. Claude Bodin, pour soutenir l'amendement n° 66 rectifié.
L'amendement n° 515 est retiré. Nous en arrivons au titre II, précédemment réservé. En conséquence, nous abordons l'examen des amendements portant articles additionnels avant l'article 21.
J'ai déjà fait annoncer le scrutin public sur ces amendements, monsieur le rapporteur. Je les appellerai donc successivement au moment de les mettre aux voix et nous verrons alors lesquels sont retirés. La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission des finances.
L'amendement n° 1300 est retiré.
L'amendement n° 204 rectifié est retiré. L'amendement n° 351 l'a déjà été par la commission.
L'amendement n° 124 rectifié est retiré.
L'amendement n° 1011 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 1487. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.
L'amendement n° 1088 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 1486 rectifié. (L'amendement est adopté.)
