Interventions sur "rapporteure" de Marc Laffineur

Les amendements nos 234 et 303 peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 234.

La parole est à Mme la rapporteure.

Nous en venons à l'amendement n° 254 rectifié. J'indique que l'amendement n° 289 du Gouvernement, initialement mis en discussion commune avec l'amendement n° 254 rectifié, a été retiré au profit des sous-amendements nos 304, 305, 307, 306 et 308. L'amendement n° 254 rectifié fait également l'objet des sous-amendements nos 270 rectifié, 272 rectifié, 271 rectifié et 300. La parole est à Mme la rapporteure.

La parole est à Mme la rapporteure.

Je suis saisi d'un amendement n° 109. La parole est à Mme la rapporteure.

Je suis saisi d'un amendement n° 259, portant article additionnel, qui fait l'objet de deux sous-amendements, n°s 302 et 301. La parole est à Mme la rapporteure.

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 249, de Mme la rapporteure. (L'amendement n° 249, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement, rédactionnel également, n° 237, de Mme la rapporteure. (L'amendement n° 237, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

La parole est à Mme la rapporteure.

Je suis saisi d'un amendement n° 238 rectifié. La parole est à Mme la rapporteure.

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 239, de Mme la rapporteure. (L'amendement n° 239, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 25, amendé, est adopté.)

.... Jean-François Copé, Mme Marie-Jo Zimmermann et plusieurs de leurs collègues relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle (nos 2104, 2205). La parole est à Mme Marie-Jo Zimmermann, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

La parole est à Mme la rapporteure, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 30 et présenter le sous-amendement n° 76.

La parole est à Mme la rapporteure.

Je suis saisi d'un amendement n° 3 rectifié, présenté par la commission, portant article additionnel après l'article 2. La parole est à Mme la rapporteure.

Je suis saisi d'un amendement n° 26, présenté par la commission. La parole est à Mme la rapporteure.

Les mots : « à la promulgation de la présente loi » seraient donc remplacés par les mots : « dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi ». Madame la rapporteure, en êtes-vous d'accord ?

Je suis saisi d'un amendement n° 5. La parole est à Mme la rapporteure.

La parole est à Mme la rapporteure.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2 et 342. La parole est à Mme la rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour soutenir l'amendement n° 2.