Interventions sur "rapporteure" de Marc Laffineur
41 interventions trouvées.
La parole est à Mme Valérie Boyer, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 276 et le sous-amendement n° 298.
La parole est à Mme la rapporteure.
Je suis saisi d'un amendement n° 108. La parole est à Mme la rapporteure.
Madame la rapporteure, souhaitez-vous prendre la parole ? Ou madame la secrétaire d'État ?
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme la rapporteure.
Je suis saisi d'un amendement n° 124, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements, nos 294, 295, 296, 260 rectifié et 297. La parole est à Mme la rapporteure, pour défendre l'amendement.
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 241.
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 236 rectifié, portant article additionnel après l'article 11.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 1.
Je précise que cet amendement n'a pu être repris par Mme la rapporteure que parce qu'il a été adopté par la commission. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Réunion du 19 mai 2011 à 15h00 — Modification de la loi portant réforme de l'hôpital, Article 12 bis
La parole est à Mme la rapporteure.
Réunion du 19 mai 2011 à 15h00 — Modification de la loi portant réforme de l'hôpital, Article 17 bis
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 244.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme la rapporteure
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 232.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 233 et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 213.
