Interventions sur "paritaire" de Marc Laffineur
4 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au prix du livre numérique (no 3380). La parole est à M. Hervé Gaymard, rapporteur de la commission mixte paritaire.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2009. (n° 1323) La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur de la commission mixte paritaire.
La parole est à M. Didier Migaud, président de la commission mixte paritaire.
