Interventions sur "livre" de Marc Laffineur
4 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au prix du livre numérique (nos 2924, 3140).
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au prix du livre numérique (n°s 2921, 3140).
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi relative au prix du livre numérique ; Proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées ; Deuxième lecture des projets de loi organique et ordinaire relatifs au Défenseur des droits. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Hervé Gaymard et de plusieurs de ses collègues relative aux délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre (nos 1302, 2077). La parole est à M. Hervé Gaymard, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
