Interventions sur "hôpital" de Marc Laffineur
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L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiant certaines dispositions de la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (nos 3238, 3293). La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
Prochaine séance, mercredi 13 avril à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire de la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit ; Suite de la proposition de loi modifiant la loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 13 avril 2011, à une heure.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1739). La parole est à M. Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission mixte paritaire.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié, 1441, 1435).
Prochaine séance, mercredi 18 février à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 18 février 2009, à une heure.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié, 1441, 1435).
La parole est à M. Jean-Paul Bacquet, pour exposer sa question, n° 58, relative à la situation financière de l'hôpital d'Issoire dans le Puy-de-Dôme.
