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Si nous faisions une recherche en paternité, nous reconnaîtrions dans le sous-amendement de M. Cahuzac des gènes qui ne me sont pas totalement étrangers. Exceptionnellement, nous avons l'occasion, à partir d'une proposition simple, de faire converger des arguments raisonnables pour parvenir à une position consensuelle protectrice de la création contemporaine. Cette solution n'hypothèque pas la possibilité que les personnes riches qui possèdent des oeuvres d'art soient exonérées. Elle pose une condition : ces derniers doivent présenter les oeuvres une fois par an au public. Pourquoi ne pas consid...
C'est sans doute que le ministre de la culture connaît mal le marché de l'art. Monsieur Soisson, je connais une grande artiste qui vous est chère. Si vous achetiez demain l'une de ses oeuvres, cette dernière ne serait pas taxée car, Dieu merci ! son auteur est de ce monde. Cela dit, je suis certain que vous ne manqueriez pas de présenter ce bien dans une cave de Saint-Bris, par exemple à l'occasion des vendanges. Vous seriez donc exonéré deux fois.
Un grand amateur d'art !
Ces arguments sont, dans l'ensemble, mal assis. Je suis étonné de la référence proudhonienne de Christian Jacob, qui n'a jamais été notre tasse de thé je parle bien entendu de Proudhon, pas de Christian Jacob ! C'est tout à fait frappant quand on visite les très belles expositions présentées par exemple à la Pinacothèque ou au musée Jacquemart-André : beaucoup d'oeuvres sont prêtées. Elles viennent de collections privées et les collectionneurs n'hésitent pas à indiquer leur nom. Où est le problème si les propriétaires d'oeuvres sont connus ?
Comme l'a dit tout à l'heure le président de la commission, tous les gouvernements, qu'ils soient de droite ou de gauche, ont eu la même position, parce qu'en réalité votre position n'est pas la vôtre : c'est celle qui se décide dans les cocktails où des gens, qui appartiennent à ce qu'ils pensent être la bonne société, une coupe de champagne à la main, écrivent l'histoire du pays. Parfois se trouvent ainsi rassemblées la gauche caviar et la droite caviardisée (Exclamations sur les bancs du groupe UMP), mais ce n'est pas là l'avenir du pays dans le domaine de la culture et de la création. Je pense quant à moi qu'il serait bien que nous adoptions les présents amen...
Monsieur le président, la transparence de nos débats est très importante pour leur bon déroulement. Cet après-midi, j'ai dit que Mme Bettencourt, qui payait jusqu'à présent 40 millions d'euros d'impôts, n'en paierait plus que 10. M. le ministre, avec ses mots très particuliers qui font qu'à la fin de son propos vous ne savez plus sur quelle planète vous habitez, a alors contesté mon affirmation sans la contester véritablement. Monsieur le ministre, dans votre région de Troyes poussent de belles mirabelles et des quetsches, avec lesquelles on fait de la confiture. Je vous ai pris les doigts dans le pot de confiture précisément ! (Sourires.) Que lit-on dans le r...
...utes vos acrobaties pour nous faire accroire le contraire n'y changent rien. Cette décision va représenter un coût exorbitant pour nos finances publiques. Nous aurions pu attendre du Gouvernement qu'il s'attache à compenser ces dépenses fiscales somptuaires, soit en élargissant l'assiette de l'imposition, soit en s'attachant au minimum à supprimer les niches fiscales de l'ISF, parmi lesquelles l'article 885 I bis, qui permet d'exonérer de l'impôt, à concurrence de la moitié de leur valeur, les parts ou actions des sociétés qui font l'objet d'un engagement de conservation. Mais vous avez fait le choix d'ajouter l'injustice à l'injustice et de permettre aux contribuables très aisés de réduire encore davantage leur imposition d'ISF. Ce n'est pas par deux ou trois qu'ils diviseront le montant de...
Monsieur le ministre, vous n'avez toujours pas répondu à ma question, mais je vous tiens au mollet comme un pit-bull, et je ne vous lâcherai plus ! Oui ou non, madame Bettencourt a-t-elle payé jusqu'à présent 40 millions d'euros d'impôt, et va-t-elle payer seulement 10 millions d'euros à partir de maintenant ?
C'est simple, c'est de la pédagogie politique ! J'attends une réponse de votre part, monsieur le ministre, pour que le masque soit arraché et que, derrière votre perpétuel sourire, nos compatriotes voient la réalité de votre politique !
Ce que vient de dire notre collègue Charles-Amédée de Courson est fort intéressant car ce qu'il souhaite qu'on ne fasse pas pour les oeuvres d'art, il est possible de le faire pour les appareils de télévision !
qui trouvent un plaisir secret dans la contemplation solitaire d'oeuvres d'art qu'ils veulent garder pour eux tout seuls ! (Sourires.) On nous dit que, si jamais l'on taxe les oeuvres d'art et je précise que nous ne proposons pas de changement quant au caractère déclaratif , celles-ci vont partir à l'étranger
Mais, comme dirait Jérôme Cahuzac, après tout, si elles sont destinées à une jouissance solitaire, que ce soit sur le territoire national ou à l'étranger, quelle différence ? Vous savez bien, mes chers collègues, que les oeuvres d'art sont l'objet de manipulations nombreuses. Elles permettent notamment de blanchir de l'argent sale. Nous, nous voulons protéger la création contemporaine et le patrimoine. C'est pourquoi, dans nos propositions, figurent des dispositions fort précieuses, par exemple l'exonération des créations contemporaines et des oeuvres d'art qui sont présentées au public. Prenez, au hasard, M. Arnault ou M. Pi...
Je trouve que notre collègueHenri Emmanuelli est un peu sévère avecJérôme Chartier qui, tout à l'heure, a fait le pompier. Il s'est accroché à la corde qui agite le bourdon de la cathédrale pour sonner le rappel de ses collègues de l'UMP qui avait déserté l'hémicycle. Telle était la réalité de son intervention : quand on n'a pas d'arguments mais qu'il faut faire preuve d'énergie pour sonner le rappel, les excès sont compréhensibles. Gilles carrez, que nous connaissons bien ...
...eure, nous entendons parler d'idéologie, comme si c'était un gros mot. Or qu'est-ce que l'idéologie ? C'est un corpus d'idées permettant d'analyser la société et de formuler des solutions pour préparer l'avenir. Quels sont ces hypocrites qui disent ne pas avoir d'idéologie ? Ce sont ceux qui ont une idéologie perverse qu'ils ne veulent pas assumer, monsieur le ministre. C'est vous, à droite, les tartufes, qui ne voulez pas montrer ce que vous êtes véritablement. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) M. Fillon, avant d'être Premier ministre, trouvait lui aussi que l'« idéologie » était un gros mot. Pour le rassurer, je lui avais dit un jour qu'il était l'un des idéologues du régime. Cela prouvait au moins qu'il avait des idées, alors que d'autres n'ont que des images d'Épinal ! Aussi, p...