Interventions sur "repoussé" de Jean-Marie Rolland
39 interventions trouvées.
La commission a repoussé cet amendement.
La commission a repoussé cet amendement au motif que la nécessité d'un tel avis conforme alourdirait la procédure, ce qui se justifierait d'autant moins qu'il s'agit d'une décision extrêmement technique.
La commission a repoussé cet amendement qui apporte une précision jugée inutile et pourrait, en outre, être source d'incohérence.
La commission a repoussé cet amendement, considérant que la permanence des soins n'a pas vocation à constituer un secteur d'activité à part, mais fait au contraire partie de la pratique médicale normale en ville et à l'hôpital. La PDS doit donc trouver sa place dans le schéma régional de l'offre de soins commun à la ville et à l'hôpital.
La commission a repoussé l'amendement n° 688 et a accepté l'amendement n° 244, satisfaisant ainsi M. Jardé.
La commission a repoussé l'amendement n° 1622 car elle a considéré que la précision était inutile, l'alinéa 116 prévoyant déjà que le programme pluriannuel régional de gestion du risque est déterminé conjointement par les mêmes acteurs. En outre, la rédaction initiale est plus souple et évite de multiplier les conventions. (L'amendement n° 1622 n'est pas adopté.)
Cet amendement a été repoussé par la commission, car il est entièrement satisfait par l'amendement n° 1645.
Cet amendement a été repoussé par la commission, car il est déjà satisfait.
La commission a repoussé ces deux amendements.
La commission a repoussé cet amendement, considérant que les détails de la composition des conférences de territoire ne relèvent pas de la loi.
La commission a jugé que l'emploi du verbe « permettre », peu normatif, n'était pas très clair. Elle a donc repoussé cet amendement.
Cet amendement a été repoussé par la commission contre l'avis du rapporteur. J'y suis pour ma part favorable.
La commission a repoussé cet amendement.
La commission a repoussé cet amendement, considérant que les amendements nos 704 et 725 peuvent rassurer les auteurs de celui-ci.
La commission a repoussé cet amendement.
La commission avait repoussé l'amendement n° 250, mais à titre personnel, je pense qu'il faut y être favorable car il a été rectifié.
La commission a repoussé cet amendement qui supprime la nouvelle procédure d'appel à projet mise en place par le projet de loi. (L'amendement n° 1589, repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.)
L'amendement n° 478 avait été repoussé par la commission et voté en séance contre l'avis du rapporteur. Le programme d'investissement est une compétence du directeur. Le conseil de surveillance se prononce sur les grandes orientations stratégiques et non sur les déclinaisons du projet d'établissement. À titre personnel, je suis donc favorable à l'amendement n° 1.
