Interventions sur "repoussé" de Jean-Marie Rolland
39 interventions trouvées.
Repoussés !
La commission n'a pas examiné cet amendement, mais elle a repoussé d'autres amendements poursuivant le même objet.
Cet amendement a été repoussé par la commission.
La commission a repoussé cet amendement.
Cet amendement a été repoussé par la commission car il est satisfait par l'amendement n° 715.
La commission a rejeté l'amendement n° 650 et repoussé les amendements nos 653, 1639, 1776 et 1704, considérant que la conférence régionale de santé et de l'autonomie étant un organe consultatif, il n'est pas anormal que sa composition soit fixée par voie réglementaire. En outre, aucune des rédactions proposées par les amendements ne paraît intégrer l'ensemble des acteurs qui le mériteraient. Enfin, il faut veiller à ce que la composition de la con...
La commission l'a repoussé.
La commission a repoussé cet amendement. En effet, la préoccupation de l'auteur est largement prise en compte par un amendement du Gouvernement reprenant un amendement adopté par la commission et déclaré irrecevable au titre de l'article 40 de la Constitution. Cet amendement du Gouvernement instaure un dispositif de fongibilité asymétrique en faveur des crédits destinés au secteur médico-social.
La commission a rejeté l'amendement n° 1730 et repoussé l'amendement n° 1778. Il ne paraît pas y avoir de raison d'associer les collectivités territoriales à la gouvernance nationale. Par ailleurs, dès lors que le comité de coordination des ARS n'est pas une véritable agence dotée d'un exécutif autonome et d'un conseil de surveillance ou d'administration, mais seulement un lieu de concertation entre les autorités publiques, il ne paraît pas nécessair...
La commission a repoussé cet amendement.
Défavorable. Le rôle des ORS a déjà été reconnu. (L'amendement n° 678, repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.)
La commission a repoussé cet amendement. La loi ne peut énumérer tous les volets des schémas régionaux d'offre de soins ; une telle précision n'a pas sa place parmi des dispositions générales sur le projet régional de santé.
La commission a repoussé cet amendement.
La commission a repoussé cet amendement.
S'agissant des sous-amendements de M. Tian, la commission a repoussé le sous- amendement n° 1810 puisque le plan stratégique est adéquat pour contenir des éléments relatifs aux politiques qui ne concernent pas seulement l'ARS, et elle a également émis un avis défavorable à l'amendement n° 1877 en considérant que la santé universitaire doit faire l'objet d'un pilotage à part. Quant au sous-amendement présenté par le Gouvernement, je donne, à titre personnel, un av...
La commission a repoussé cet amendement, dont l'objectif est d'inscrire la réduction des inégalités sociales et territoriales dans le schéma de prévention, car il est largement satisfait par deux amendements de la commission : l'amendement n° 704 d'une part, qui charge les ARS de contribuer à la réduction des inégalités en matière de santé et l'amendement n° 725, d'autre part, qui fait de l'accès aux soins des personnes ...
La commission a repoussé ces deux amendements.
