Interventions sur "navigable" de Jean Mallot
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux voies navigables de France (nos 3871, 3942).
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à Voies navigables de France (nos 3871, 3942). La parole est à M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à Voies navigables de France ; Discussion du projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron
