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Interventions sur "conférence" de Jean Mallot


2 interventions trouvées.

Il est un point, monsieur le président, sur lequel je tomberais volontiers d'accord avec vous-même et avec M. le rapporteur, c'est qu'il revient à la Conférence des présidents d'organiser nos débats. Néanmoins, et M. le rapporteur le disait tout à l'heure, nous sommes tous d'accord pour que les groupes puissent prendre des dispositions qui les amènent à mieux exercer leur pouvoir de contrôle. Je propose une autre rédaction : « Dans le cadre des séances consacrées à l'information, l'évaluation et le contrôle, les groupes

Nous progressons «  les groupes proposent à la Conférence des présidents les modalités selon lesquelles ils comptent user librement du temps qui leur est imparti. »