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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (nos 3440, 3445). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est d'une heure cinquante pour le groupe UMP, dont trois amendements restent en discussion, de deux heures et quatre minutes pour le groupe SRC, dont cinq amendements restent en discussion, de deux heures pour le groupe GDR, dont un amendement reste en discussion, de deux heures ...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (nos 2494, 3116, 3189). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de quatre heures trente-six minutes pour le groupe UMP, dont quarante-trois amendements restent en discussion, cinq heures vingt-deux minutes pour le groupe SRC, dont cinq amendements restent en discussion, trois heures dix-huit minutes pour le groupe GDR, dont dix amen...
Prochaine séance, mardi 22 mars, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques ; Proposition de résolution sur l'égalité entre les hommes et les femmes en 2 011 ; Proposition de loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2 016. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 17 mars 2011, à zéro heure cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma