Interventions sur "biodiversité" de Jacqueline Fraysse

Nous proposons de compléter l'alinéa 2 de l'article 23 par les mots : « en tenant compte de leur impact sur l'environnement et la biodiversité ». Dans le but de responsabiliser les entreprises, cet amendement reprend l'objectif de mise à contribution des entreprises en fonction de l'impact de leurs activités sur l'environnement et sur la perte éventuelle de biodiversité. (L'amendement n° 1395, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'article 23, amendé, est adopté.)

... sont en effet considérables 1 500 kilomètres en moyenne , ce qui porte atteinte à la qualité de l'atmosphère du fait des émissions de gaz à effet de serre, ainsi qu'au développement régional. Enfin, l'amendement n° 1349 propose de réorienter les programmes de recherche non seulement en matière de microbiologie des sols, mais aussi dans le domaine des relations entre pratiques agronomiques et biodiversité, ainsi que dans celui de la toxicologie.