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Interventions sur "réduit" de Hervé Gaymard


2 interventions trouvées.

... Madame la ministre, ce sujet est extrêmement important. Pour tout vous dire, quand le plan gouvernemental a été annoncé, j'avoue que j'ai moi-même déclaré que ces 30 centimes d'euro d'augmentation sur un livre à 20 euros ne changeraient pas la face du monde. Compte tenu du contexte dramatique, il me semblait aussi qu'il fallait autant que possible éviter les exonérations à l'augmentation du taux réduit de TVA de 5,5 % à 7 %. Mais quand on regarde dans le détail l'application de cette augmentation au secteur spécifique du livre, on se dit que le taux doit être maintenu à 5,5 %. Vous faisiez preuve d'une très grande cohérence, madame la ministre, en parlant de la nourriture. Là, nous parlons de nourritures spirituelles. Je vous propose d'être cohérente avec votre propre argumentation.

S'agissant de la TVA sur le livre numérique, la question était de savoir si l'on qualifiait cet objet nouveau, cet objet non identifié, d'oeuvre de l'esprit, auquel cas il devait être taxé au taux réduit, ou de produit technologique ? J'ai toujours pensé, pour ma part, qu'un livre numérique était d'abord un produit de l'esprit.