Interventions sur "mixte paritaire" de Danièle Hoffman-Rispal
11 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 1864). La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur de la commission mixte paritaire.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gendarmerie nationale (n° 1827). La parole est à M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur de la commission mixte paritaire.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (n° 1830). La parole est à M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur de la commission mixte paritaire.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
L'ordre du jour appelle la discussion des textes de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte, et du projet de loi relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et portant ratification d'ordonnances (nos 1862 et 1863). Je vous rappelle que ces deux textes donnent lieu à une discussion générale commune. La parole est à M. Di...
Nous en venons au texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi organique, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi organique est adopté.)
Nous en venons au texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte et portant ratification d'ordonnances.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
