Interventions sur "pollution" de Christophe Bouillon

...st la première étude épidémiologique de cette envergure menée en France. D'autres études comparables ont-elles été menées dans le monde ? Les moyens qui étaient affectés à la Commission nationale de prévention des nuisances (CNPN) vous ont-ils été transférés en totalité à la disparition de celle-ci ? Vous allez procéder à un recrutement pour pouvoir exercer vos nouvelles missions relatives à la pollution atmosphérique, mais aurez-vous la possibilité aussi de mener des études et des partenariats avec le monde scientifique ? On peut se satisfaire de l'accord obtenu sur les objectifs de réduction de la pollution atmosphérique, notamment le dioxyde d'azote. Vos recommandations sont-elles fondées sur les mêmes bases ? Existe-t-il des autorités comparables dans le monde, avec lesquelles vous pourriez...

Il convient que les dispositions de l'article 66 du projet de loi soient applicables aux affichages publicitaires sources de pollution lumineuse.

Cet amendement donne au maire la compétence pour réglementer l'utilisation d'enseignes lumineuses afin de réduire à la fois la consommation d'énergie et les pollutions lumineuses.

Il convient de préciser que les nuisances environnementales peuvent concerner tout type de pollution atmosphérique, des sols ou des eaux dans le volume considéré.

Si l'article L. 220-2 du code de l'environnement dispose que la pollution atmosphérique est caractérisée par la présence d'agents chimiques, biologiques ou physiques, il n'est pas nécessaire de préciser que pareils agents polluants ont pu être introduits par l'homme.