Interventions sur "gendarmerie nationale" de Catherine Vautrin
3 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif à la gendarmerie nationale (nos 1336, 1703, 1690).
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif à la gendarmerie nationale (nos 1336, 1703, 1690). La parole est à M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
Prochaine séance, ce matin à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la gendarmerie nationale ; Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 2 juillet 2009, à une heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
