Interventions sur "généraux" de Catherine Vautrin

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (nos 2169, 2204). Les temps de parole restant pour la discussion de ce texte sont de huit heures vingt-deux pour le groupe UMP, neuf heures cinquante-sept pour le groupe SRC, cinq heures quarante-cinq pour le groupe GDR, quatre heures quinze pour le groupe NC et cinquante minutes pour les députés non inscrits.

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (nos 2169, 2204). Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'un temps attribué aux groupes de trente heures. Les groupes disposent respectivement des temps de parole suivants : le groupe UMP, huit heures trente ; le groupe SRC, onze heures vingt-cinq ; le groupe GDR...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma