Interventions sur "éthique" de Catherine Vautrin
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 3324, 3403). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de deux heures et trois minutes pour le groupe UMP, dont vingt-cinq amendements restent en discussion ; de trois heures pour le groupe SRC, dont trois amendements restent en discussion ; d'une heure et vingt-deux minutes pour le groupe GDR, dont trois amendements restent en discussion ; d'une heure et quarante-trois ...
La parole est à M. Alain Claeys, président de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi bioéthique.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 9 février 2011, à une heure quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
