Interventions sur "retiré" de Catherine Génisson
55 interventions trouvées.
L'amendement n° 386 rectifié est retiré. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 1577.
L'amendement n° 1271 est retiré. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des lois, pour soutenir l'amendement n° 108.
L'amendement n° 109 est retiré. Je suis saisie de deux amendements identiques, n°s 468 et 1232. La parole est à Mme Annick Girardin, pour les soutenir.
L'amendement n° 1272 est retiré. L'amendement n° 388 de la commission est rédactionnel et recueille l'avis favorable du Gouvernement. Je le mets aux voix. (L'amendement est adopté.)
L'amendement n° 1490 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'article 27, modifié par les amendements adoptés. (L'article 27, ainsi modifié, est adopté.) (Applaudissements sur de nombreux bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
L'amendement n° 326, deuxième rectification, est retiré.
L'amendement n° 374 rectifié est retiré.
L'amendement n° 929 est retiré. Retirez-vous également l'amendement n° 931, monsieur Saddier ?
L'amendement n° 931 est retiré. Les amendements nos 398, 399, 400, 401 et 402 de la commission sont rédactionnels. L'avis du Gouvernement est favorable. Je les mets successivement aux voix. (Les amendements nos 398 à 402, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
Les amendements nos 156, 1377 et 1359 sont retirés. Je suis saisie de deux amendements, nos 155 deuxième rectification et 1379 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 155 deuxième rectification.
L'amendement n° 155 deuxième rectification est retiré.
Les amendements nos 155, deuxième rectification, et 1379 rectifié sont retirés. Je suis saisie d'un amendement n° 556. La parole est à Mme Geneviève Fioraso, pour le soutenir.
L'amendement n° 1381 est retiré. Et nous en venons enfin, monsieur Mallié, à votre amendement n° 1459 rectifié, à moins que vous ne considériez qu'il a déjà été défendu par M. Charié.
Je vous demande d'être bref, monsieur Brottes, puisque les amendements sont retirés.
Je rappelle que l'amendement n° 1381 a été retiré. Les amendements nos 1459 rectifié et 158 le sont également, et les sous-amendements tombent. Nous en venons ainsi à l'amendement n° 458. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour le soutenir.
L'amendement n° 159 est retiré. La parole est à M. Thierry Mariani, bien que ses sous-amendements nos 891, 889, 892 et 890 tombent du fait du retrait de l'amendement n° 159.
La parole est à M. François Brottes, pour une très courte intervention. Je répète que le très long débat autour de l'article 6 vous permet de prendre l'engagement d'être, les uns et les autres, concis dans la discussion des amendements. Mais si on commence à s'exprimer sur des amendements retirés, la discussion risque de durer longtemps : je vous rappelle que nous avons encore quarante articles à examiner. (« Très bien ! » sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
Les sous-amendements nos 891, 889, 892, 890 à l'amendement n° 159 et l'amendement n° 159 sont retirés. Je suis saisie d'un amendement n° 191. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des finances, pour le soutenir.
L'amendement n° 191 est retiré. Je suis saisie d'un amendement n° 486. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour le soutenir.
L'amendement n° 486 est retiré. L'amendement n° 1172 est-il maintenu, madame de La Raudière ?
