Interventions sur "contribution" de Bertrand Pancher

Certains n'ont peut-être pas lu les engagements du Grenelle dans le détail. Or l'engagement n° 65 était très précis, chers collègues. La contribution Climat énergie a fait l'objet d'un long débat, tant le sujet est complexe. Deux approches différentes ont émergé, si bien que le groupe de travail a laissé le soin au Parlement et au Gouvernement de trancher.

Certains étaient favorables à la création d'une contribution « climat-énergie » et à la mise en place d'un groupe de travail : première approche. D'autres seconde approche se sont déclarés en faveur de plus de souplesse, et d'une étude portant sur cette contribution.